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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOJADEC
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TANNERIE SOVOS GROSJEAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TANNERIE SOVOS GROSJEAN
SOJADEC, SAS

Numéro de dépôt :
3894339
Date de dépôt :
06/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/02/2022
TANNERIE SOVOS GROSJEAN de SOJADEC

Présentation de la marque TANNERIE SOVOS GROSJEAN

Déposée le 6 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOJADEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TANNERIE SOVOS GROSJEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOJADEC domicilié(e) 21 RUE DES TANNERIES, BP 4 - 88160 - LE THILLOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 600 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOJADEC, M. JACQUES DESBROSSES domicilié(e) 21 RUE DES TANNERIES, BP 4 - 88160 - LE THILLOT - France.

La marque TANNERIE SOVOS GROSJEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TANNERIE SOVOS GROSJEAN est expirée depuis le 6 février 2022.

SOJADEC a également déposé les autres marques suivantes : SOVOS


SOJADEC, SAS - 21 RUE DES TANNERIES, BP 4 - 88160 - LE THILLOT - France - SIREN 539600114


SOJADEC, M. JACQUES DESBROSSES - 21 RUE DES TANNERIES, BP 4 - 88160 - LE THILLOT - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;

Coussins ; fauteuils ; sièges ;

Ceintures (habillement).